MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

EDITEUR DU SITE
Falquet & Cie SAS
SIRET 350 881 207 00038
350 881 207 RCS BOURG
SAS AU CAPITAL DE 986 850€


22 rue Jean Mermoz
01100 Oyonnax
France

Tél : +33 (0)4 74 77 50 46
Fax : +33 (0)4 74 77 60 61
https://falk-toys.com
E-mail: contact@falquet.fr

 

DESIGN GRAPHIQUE
CREATION D’IMAGES SCOP ELEVEN
4 rue du Tour de l’Eau
38400 Saint Martin d’Hères
Tél : 06 52 41 62 66
http://www.creationdimages.fr

 

DÉVELOPPEMENT & INTÉGRATION

Agence Myfprod
296 rue de la Béalière
38113 Veurey-Voroize
Tél. : + 33 (0)6 34 24 47 20
https://www.myfprod.fr
E-mail : contact@myfprod.fr

 

RESPONSABLE ÉDITORIAL
Falquet & Cie SAS
22 rue Jean Mermoz
01100 Oyonnax
France
Tél : +33 (0)4 74 77 50 46
Fax : +33 (0)4 74 77 60 61
https://falk-toys.com
E-mail: contact@falquet.fr

 

HEBERGEUR
PlanetHoster
4416 louis B. Mayer
Laval (Grand Montréal), Québec H7P 0G1
Canada
Tél. : + 33 (0) 1 46 60 41 43

 

CONDITIONS D’UTILISATION

Le site accessible par les url suivants : https://falk-toys.com est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société Falquet & Cie SAS

Falquet & Cie SAS ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

 

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Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la société Falquet & Cie SAS. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

 

La société Falquet & Cie SAS est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

 

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : https://falk-toys.com, à condition qu’une demande préalable est effectuée par mail à la société Falquet & Cie SAS.

 

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